Centre de documentation sur la formation et le travailPORTAIL DOCUMENTAIRE
Centre de documentation sur la formation et le travailPORTAIL DOCUMENTAIRE
Droit communautaire
Thesaurus
= Droit européen
Formation-Travail > Union européenne > Droit communautaire
Documents (Descripteurs) :
-
[Étude et rapport]
Sénat, GATTOLIN André (rapporteur), MORIN-DESAILLY Catherine (rapporteur), PELLEVAT Cyril (rapporteur), SCHALCK Elsa (rapporteur). Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes relatif à la proposition de législation européenne sur l'intelligence artificielle. -Paris : Sénat, 03/2023
-
[N° spécial revue]
CASTEL Nicolas (coord.), GRÉGOIRE Mathieu (coord.), HIGELÉ Jean-Pascal (coord.), SIMONET Maud (coord.). Droit à l'emploi, droit au salaire ? Salariat, 2022
-
[Étude et rapport]
Sénat, GRUNY Pascale, HARRIBEY Laurence. Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'amélioration des conditions de travail dans le cadre du travail via une plateforme COM(2021) 762 final. -Paris : Sénat, 10/2022
-
[N° spécial revue]
CHAMPIN Hervé. Des règles sociales européennes pour un rail concurrentiel ? Connaissance de l'emploi, 09/2020
-
[N° spécial revue]
VERON Daniel. Le travail détaché en France : usages, fraudes et difficultés à faire valoir le droit. Connaissance de l'emploi, 10/2019
-
[N° spécial revue]
MAIGNE Gautier (coord.). Droit européen et droits sociaux. Revue française des affaires sociales, 01/2012
-
[N° spécial revue]
Dix ans d'aides à l'insertion professionnelle des jeunes ; L'Acte unique européen ; Le projet de tunnel sous la Manche ; Les nouveaux médias et leur avenir. Regards sur l'actualité, 12/1986
-
[Ouvrage]
DIDRY Claude, MIAS Arnaud. Le moment Delors : les syndicats au coeur de l'Europe sociale. -Bruxelles : Peter Lang, 2005
-
[Ouvrage]
MADIOT Yves, GOUSSEAU Jean-Louis. Collectivités locales et développement économique : élus locaux, entreprises et territoires. -Paris : Imprimerie nationale;Dexia, 2002
