Droit formation-travail

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Documents (Thème) :

[Article]
MINÉ Michel. En vue des canicules futures, il semble important de faire évoluer le droit du travail. The Conversation [en ligne], 08/2023
[Étude et rapport]
Université de Paris IX, FÉVRIER C., MIRANDA F.. Vers une formation volontaire. -Paris : Université Paris-Dauphine, 10/1980
[Article]
MINÉ Michel. Plafond d'indemnisation en cas de licenciement illégal : une mise à l'écart du droit dans le travail. The Conversation [en ligne], 05/2022
[Article]
ZARKA Samuel. La production cinématographique en négociation : la convention collective de branche comme cadre d'une logique de projets. Négociations, 2021
[N° spécial revue]
MÜLLER Torsten (coord.), SCHULTEN Thorsten (coord.). From minimum to living wages : lessons from different European practices. Transfer, 08/2019
[Chapitre d'ouvrage]
CAILLAUD Pascal. Élaboration des normes et transformation des formes d'intervention de l'OIT : de la formation professionnelle à l'apprentissage tout au long de la vie, in : Maggi-Germain Nicole (dir.).- L'impact des normes de l'OIT sur la scène internationale. -Paris : Mare & Martin, 2021
[Ouvrage]
MAGGI-GERMAIN Nicole (dir.). L'impact des normes de l'OIT sur la scène internationale. -Paris : Mare & Martin, 2021
[Ouvrage]
GAURIAU Bernard, MINÉ Michel. Droit du travail. -Paris, Paris : Dalloz;Sirey, 2020
[Article]
MINÉ Michel. Travailleurs des plates-formes numériques : avec quels droits ? The Conversation [en ligne], 04/2021
[Étude et rapport]
Cnam, Centre national de la recherche scientifique, Laboratoire de sociologie du travail et des relations professionnelles, AMADIEU Jean-François, MERCIER Nicole. Mode de production flexible et évolution de la négociation collective. -Paris : Cnam, 12/1988
[Étude et rapport]
Université de Montréal, Faculté de l'éducation permanente, PAQUET Pierre. De l'école (usine) à l'usine (école) : le congé-éducation payé. -Montréal : Université de Montréal, 11/1980
[Étude et rapport]
Cnam, Lise, Confédération française démocratique du travail, SPIESER Catherine. L'évolution du rôle de la négociation de branche en Europe : rapport final. -Noisy-le-Grand : Ires, 10/2017
[Article]
MINÉ Michel. Télétravail : des règles juridiques à redécouvrir et à rendre effectives. The Conversation [en ligne], 09/2020
[Article]
MINÉ Michel. Discrimination raciale dans l'entreprise : le dispositif juridique reste à améliorer. The Conversation [en ligne], 07/2020
[Article]
MINÉ Michel. Dérogations au code du travail : donner leur place aux droits fondamentaux des personnes. The Conversation [en ligne], 03/2020
[Article]
MINÉ Michel. Travailleurs non-confinés : quand et comment peut s'exercer le droit de retrait ? The Conversation [en ligne], 04/2020
[Article]
MERCAT-BRUNS Marie. Les rapports entre vieillissement et discrimination en droit : une fertilisation croisée utile sur le plan individuel et collectif. La Revue des droits de l'homme [en ligne], 2020
[Article]
MERCAT-BRUNS Marie. Les différentes figures de la discrimination au travail : quelle cohérence ? Revue de droit du travail, 01/2020
[Ouvrage]
PIERREJEAN Daniel, DEROUSSEN Jean-Louis (préf.). Les conflits du travail et la médiation : une nouvelle forme de régulation sociale dans les entreprises et les administrations. -Pantin : Confédération française des travailleurs chrétiens, 2002
[N° spécial revue]
PIGNONI Maria-Teresa. Les représentants du personnel dans l'entreprise : des salariés comme les autres ? Dares analyses [en ligne], 01/2019
[N° spécial revue]
HIGOUNENC Cécile. La négociation collective d'entreprise en 2016 : stabilité des thèmes de négociation. Dares résultats [en ligne], 12/2018
[Article]
CORON Clotilde, PIGEYRE Frédérique. La négociation collective sur l'égalité professionnelle : une négociation intégrative ? Gérer et comprendre, 06/2018
[Étude et rapport]
Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques, Pluricité, Itinere Conseil. Réalisation d'une étude qualitative à partir de deux régions sur le compte personnel de formation. -Paris : Ministère du travail, 07/2018
[N° spécial revue]
BOUDJEMAA Florent. Portrait statistique des principales conventions collectives de branche en 2015. Dares résultats [en ligne], 03/2018
[N° spécial revue]
MOURLOT Lisa, PIGNONI Maria-Teresa. Les femmes dans les instances représentatives du personnel : bientôt la parité ? Dares analyses [en ligne], 02/2018
[N° spécial revue]
PLATEL Sylvie. Cancers liés au travail : une reconnaissance en maladie professionnelle à deux vitesses. Connaissance de l'emploi, 02/2018
[Ouvrage]
COEURET Alain, GAURIAU Bernard, MINÉ Michel. Droit du travail. -Paris : Sirey, 2006
[N° spécial revue]
BOUVIER Anthony. Quels salariés parviennent à négocier leur indemnité de rupture conventionnelle ? Dares analyses [en ligne], 01/2018
[N° spécial revue]
LANGEVIN Gabin. La conformité au Smic des minima de branches s'est-elle améliorée en dix ans ? Dares analyses [en ligne], 01/2018
[N° spécial revue]
BALMAT Cindy. Le compte personnel de formation : une montée en charge rapide surtout au profit des personnes en recherche d'emploi. Dares résultats [en ligne], 01/2018
[Ouvrage]
MINÉ Michel, ALLEMAND Sylvain, FRAISSE Geneviève (préf.). Siffler en travaillant : les droits de l'homme au travail : un état des lieux. -Paris : Le cavalier bleu, 2006
[Usuel]
Centre Inffo. Droit de la formation : fiches pratiques. Livre 1 : les acteurs de la formation professionnelle ; Livre 2 : les dispositifs de la formation professionnelle. -Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo, 2020
[Étude et rapport]
Conseil économique, social et environnemental, THIÉRY Sophie (rapporteur). Les nouvelles formes du travail indépendant. -Paris : Journaux officiels, 11/2017
[N° spécial revue]
DANIEL Catherine. La négociation collective d'entreprise en 2015 : stabilité de la part des entreprises qui négocient. Dares résultats [en ligne], 10/2017
[N° spécial revue]
HIGOUNENC Cécile. Les grèves en 2015 : une intensité en léger repli. Dares résultats [en ligne], 10/2017
[Étude et rapport]
Inspection générale des affaires sociales, FOURCADE Sabine, ROBERT Ève, WALLON Véronique. Bilan d'étape du déploiement du compte personnel de formation (CPF). -Paris : Igas, 07/2017
[Étude et rapport]
MERCAT-BRUNS Marie (dir.), PERELMAN Jeremy (dir.), BORRILLO Daniel, CLUZEL-MÉTAYER Lucie, PÉLABAY Janie, SÉNAC-SLAWINSKI Réjane, AMMON Lisa, KOUZMINE Jérémie, GANDIN Clara, MAMOUDY Olga. Les juridictions et les instances publiques dans la mise en oeuvre du principe de non-discrimination : perspectives pluridisciplinaires et comparées. -Paris : Ministère de la justice, 06/2016
[Étude et rapport]
Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles. Rapport 2017 sur le suivi et la mise en oeuvre du Conseil en évolution professionnelle (CEP) et du Compte personnel de formation (CPF). -Paris : Cnefop, 2017
[Article]
MINÉ Michel. La négociation de l'égalité à l'épreuve des réformes du Code du travail. Travail, genre et sociétés, 2017
[Ouvrage]
BURNEL Patrick. Formation professionnelle continue. Volume 2 : Obligations financières et juridiques de l'entreprise. -Paris : Lamy, 2010
[Ouvrage]
BURNEL Patrick. Formation professionnelle continue. Volume 1 : Acteurs et dispositifs. -Paris : Lamy, 2010
[N° spécial revue]
BOUDJEMAA Florent. Portrait statistique des principales conventions collectives de branche en 2014. Dares résultats [en ligne], 02/2017
[N° spécial revue]
DANIEL Catherine, ROSANKIS Élodie. La négociation collective d'entreprise en 2014. Dares résultats [en ligne], 12/2016
[N° spécial revue]
ROSANKIS Élodie. Les grèves en 2014. Dares résultats [en ligne], 12/2016
[Ouvrage]
Les textes de la formation professionnelle continue. Tome 1 : le droit de la formation continue et ses sources. tome 2 : livre IX du code du travail : parties législative et réglementaire de la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente. -Paris La Défense : Centre Inffo, 03/1995
[N° spécial revue]
DESAGE Guillaume, ROSANKIS Élodie. Le dialogue social dans les très petites entreprises. Dares résultats [en ligne], 11/2016
[Article]
SARFATI François, VIVÈS Claire. Sécuriser les intérimaires sans toucher au CDI : la création négociée du CDI intérimaire. La Revue de l'Ires, 2016
[Article]
MERCAT-BRUNS Marie, PALLARES CASTANY Aurélie. La faible visibilité juridique de la discrimination dans l'emploi fondée sur le jeune âge. Agora débats/jeunesse, 2016
[Étude et rapport]
Conseil économique, social et environnemental, BÉRILLE Luc (rapporteur), PILLIARD Jean-François (rapporteur). Le développement de la culture du dialogue social en France. -Paris : Journaux officiels, 05/2016
[Étude et rapport]
Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles. Premier rapport sur la mise en oeuvre du Compte personnel de formation et du Conseil en évolution professionnelle. -Paris : Cnefop, 04/2016
[Étude et rapport]
France stratégie. Collective bargaining and internal flexibility : a Franco-German comparison. -Paris : France stratégie, 02/2016
[Ouvrage]
MERCAT-BRUNS Marie. Discrimination at work : comparing European, French and American law. -Oakland : University of California press, 2016
[N° spécial revue]
BOUDJEMAA Florent. Portrait statistique des principales conventions collectives de branche. Dares résultats [en ligne], 03/2016
[N° spécial revue]
SARFATI François, VIVÈS Claire. Quand le patronat de l'intérim vante les mérites du CDI. Connaissance de l'emploi, 02/2016
[N° spécial revue]
DESAGE Guillaume, ROSANKIS Élodie. Des négociations collectives plus orientées vers l'emploi en 2013. Dares analyses [en ligne], 12/2015
[N° spécial revue]
DESAGE Guillaume, ROSANKIS Élodie. Les grèves en 2013 : la part des entreprises concernées reste stable, les grèves sont légèrement plus intenses. Dares analyses [en ligne], 12/2015
[Étude et rapport]
France stratégie - Commissariat général à la stratégie et à la prospective, COMBREXELLE Jean-Denis. La négociation collective, le travail et l'emploi. -Paris : France stratégie, 09/2015
[Étude et rapport]
France stratégie - Commissariat général à la stratégie et à la prospective, MAHFOUZ Selma (président). Le compte personnel d'activité : de l'utopie au concret. -Paris : France stratégie, 10/2015
[Étude et rapport]
Conseil économique, social et environnemental, GROSSET Jean (rapporteur), CIEUTAT Bernard (collab.). Les travailleurs détachés. -Paris : Journaux officiels, 09/2015
[Étude et rapport]
Centre d'études et de recherches sur les qualifications, D'AGOSTINO Alexandra, DIF-PRADALIER Maël, QUINTERO Nathalie. Diversité des branches professionnelles en matière de politiques d'emploi et de formation. -Marseille : Céreq, 04/2015
[N° spécial revue]
SIGNORETTO Camille. Quel bilan de l'usage de la rupture conventionnelle depuis sa création ? Connaissance de l'emploi, 05/2015
[N° spécial revue]
PROUET Emmanuelle. Contrat de travail : les réformes italiennes. La Note d'analyse (France stratégie), 05/2015
[Ouvrage]
PARMENTIER Christophe. Le compte personnel formation : 50 fiches pratiques pour mettre en oeuvre le CPF. -Paris : Eyrolles, 2015
[N° spécial revue]
Grand angle : le compte personnel de formation (CPF). Le Cnam mag', 02/2015
[Dossier documentaire]
Centre Inffo, DESLANDES Chantal. Réforme de la formation professionnelle : loi du 5 mars 2014 : présentation des décrets d'application. -Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo, 11/2014
[Étude et rapport]
Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques, GALTIER Bénédicte. Le droit individuel à la formation : les enseignements d'une étude qualitative auprès des acteurs. -Paris : Dares, 01/2015
[Étude et rapport]
Cnam, Centre national de la recherche scientifique, Laboratoire de sociologie du travail et des relations professionnelles, AMADIEU Jean-François, MERCIER Nicole. Mode de production flexible et évolution de la négociation collective : synthèse : étude pour le Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. -Paris : Cnam, 12/1988
[N° spécial revue]
PARAIRE Xavier. Plus d'un tiers des CDI sont rompus avant un an. Dares analyses [en ligne], 01/2015
[N° spécial revue]
BOUDJEMAA Florent, NEROS Bernard. Portrait statistique des principales conventions collectives de branche en 2012. Dares analyses [en ligne], 12/2014
[Article]
GIRAUD Olivier, LALLEMENT Michel. Les conflits du travail en Allemagne : nouvelles formes, nouveaux enjeux. Critique internationale [en ligne], 10/2014
[Étude et rapport]
Cnam, Centre national de la recherche scientifique, Laboratoire de sociologie du travail et des relations professionnelles, AMADIEU Jean-François. La recherche française sur la participation : grandes orientations, détours et impasses : rapport pour le Cirac. -Paris : Cnam, 06/1989
[Étude et rapport]
Cnam, Centre national de la recherche scientifique, Laboratoire de sociologie du travail et des relations professionnelles, AMADIEU Jean-François, MERCIER Nicole. Négociation sur la flexibilité de l'emploi : 1984. -Paris : Cnam, 10/1985
[Étude et rapport]
Cnam, Centre national de la recherche scientifique, Laboratoire de sociologie du travail et des relations professionnelles, AMADIEU Jean-François, MERCIER Nicole. Mode de production flexible et évolution de la négociation collective. -Paris : Cnam, 12/1988
[Communication]
AMADIEU Jean-François. La dynamique du système français de négociation collective : communication à la conférence sur la négociation collective, Lisbonne, 21 et 22 avril 1988. -Paris : Cnam, 1988
[Article]
AMADIEU Jean-François. Articulation négociation/grève : de profonds changements. Connexions, 1987
[N° spécial revue]
DESAGE Guillaume, ROSANKIS Élodie. Négociation collective et grèves en 2012 : la négociation toujours soutenue par des incitations légales, légère diminution des grèves. Dares analyses [en ligne], 11/2014
[N° spécial revue]
ZILLONIZ Sandra. La négociation d'entreprise sur le temps de travail : une question de contexte et d'acteurs. Dares analyses [en ligne], 11/2014
[N° spécial revue]
PAK Mathilde, PIGNONI Maria-Teresa. Les représentants du personnel : quelles ressources pour quelles actions ? Dares analyses [en ligne], 11/2014
[Dossier documentaire]
Centre Inffo, DESLANDES Chantal. Réforme de la formation professionnelle loi du 5 mars 2014 : présentation des décrets d'application. -Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo, 10/2014
[Étude et rapport]
Centre d'études de l'emploi, DALMASSO Raphaël, GOMEL Bernard, MÉDA Dominique, SERVERIN Évelyne, SIBAUD Laetitia (collab.). Des ruptures conventionnelles vues par des salariés : analyse d'un échantillon de cent une ruptures conventionnelles signées fin 2010. -Noisy-le-Grand : Centre d'études de l'emploi, 10/2012
[N° spécial revue]
Recueil indexé des principaux textes législatifs et contractuels sur la formation professionnelle. Actualité de la formation permanente, 05/1976
[N° spécial revue]
NAOUAS Amine, ROMANS Fabrice. La négociation salariale d'entreprise de 2004 à 2010 : entre renforcement de l'obligation de négocier et baisse de l'implantation des délégués syndicaux. Dares analyses [en ligne], 09/2014
[N° spécial revue]
SCHULZE-MARMELING Sebastian. Les conseils de prud'hommes : un frein à l'embauche ? Connaissance de l'emploi, 03/2014
[N° spécial revue]
NEROS Bernard, VINCENT Ludovic. Portrait statistique des principales conventions collectives de branche en 2011. Dares analyses [en ligne], 06/2014
[Dossier documentaire]
Centre Inffo, DESLANDES Chantal. Financement de la formation : nouvelles obligations, nouveaux mécanismes : matinée d'actualité, mardi 1er avril 2014. -Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo, 04/2014
[Étude et rapport]
Ministère de l'éducation nationale, CAILLAUD Pascal, QUINTERO Nathalie, SÉCHAUD Frédéric, MÉNABRÉAZ Michèle (collab.), FLORIANI Céline (collab.). Quelle reconnaissance conventionnelle des diplômes dans les relations formation emploi ? : la place, le statut et le rôle des diplômes dans les conventions collectives. -Paris : Direction générale de l'enseignement scolaire, 02/2013
[Dossier documentaire]
Cnam, Centre de documentation sur la formation et le travail. L'accord national interprofessionnel du 20 septembre 2003 sur l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle : du projet à l'accord : texte, commentaires et débats. -Paris : Cnam, 11/2003
[Étude et rapport]
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail. L'expression des salariés : dossier. -Montrouge : Anact, 1983
[Texte officiel]
Formation professionnelle : éducation permanente, apprentissage, enseignement technologique et participation des employeurs (lois du 16 juillet 1971). -Paris : Journaux officiels, 07/1971
[Étude et rapport]
Centre d'études et de recherches sur les qualifications, CAILLAUD Pascal, QUINTERO Nathalie, SÉCHAUD Frédéric, MÉNABRÉAZ Michèle (collab.), FLORIANI Céline (collab.). Quelle reconnaissance conventionnelle des diplômes dans les relations formation emploi ? : la place, le statut et le rôle des diplômes dans les conventions collectives. -Marseille : Céreq, 01/2014
[Étude et rapport]
Crefor, ROUSSELIN-LEGRAND Dominique. Le compte personnel de formation. -Rouen : Crefor, 12/2013
[N° spécial revue]
BOURIEAU Philippe. Les salariés ayant signé une rupture conventionnelle : une pluralité de motifs conduit à la rupture de contrat. Dares analyses [en ligne], 10/2013
[N° spécial revue]
DESAGE Guillaume, ROSANKIS Élodie. Négociation collective et grèves en 2011 : négociations en légère hausse, conflits en forte baisse. Dares analyses [en ligne], 09/2013
[Dossier documentaire]
Centre Inffo, DESLANDES Chantal. Le compte personnel de formation : usages, finalités et faisabilité : colloque à l'Assemblée nationale, mercredi 16 octobre 2013. -Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo, 10/2013
[N° spécial revue]
NEROS Bernard. Portrait statistique des principales conventions collectives de branche en 2010. Dares analyses, 05/2013
[N° spécial revue]
MINNI Claude. Les ruptures conventionnelles de 2008 à 2012. Dares analyses, 05/2013
[Étude et rapport]
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie, LE DOUARON Pierre, MÉHAUT Philippe (collab.), AMAT Françoise (collab.). Réflexion sur la création d'un compte individuel de formation : document pour le Conseil du 28 février 2013 : rapport au ministre en charge de la formation professionnelle. -Paris : Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie, 03/2013
[N° spécial revue]
DALMASSO Raphaël, GOMEL Bernard, MÉDA Dominique, SERVERIN Évelyne. Les raisons de rompre un CDI par rupture conventionnelle. Connaissance de l'emploi, 10/2012
[N° spécial revue]
ANDRÉ Claire. Salaires conventionnels et salaires effectifs : une corrélation variable selon la catégorie socioprofessionnelle et la taille de l'entreprise. Dares analyses, 12/2012
[N° spécial revue]
GUÉZENNEC Camille, JOLLY Cécile, LEUTHEREAU-MOREL Noël. Droit du travail et protection des travailleurs dans les pays émergents. La Note d'analyse (Centre d'analyse stratégique), 11/2012
[Étude et rapport]
Centre Inffo, NALLET Jean-François. Les représentants des salariés et la formation professionnelle continue. -Paris La Défense : Centre Inffo, 1985
[N° spécial revue]
SÉCHAUD Frédéric, LABRUYÈRE Chantal (collab.), MAHLAOUI Samira (collab.), MARTINEZ Christine (collab.), ROUSSEAU Michel (collab.). Le mandataire social : l'alliage du représentant syndical et du technicien. Bref du Céreq, 06/2012
[N° spécial revue]
DESAGE Guillaume. Les accords collectifs d'entreprise conclus en 2010 : moins de textes signés après la forte activité de négociation sur l'emploi des seniors de 2009. Dares analyses, 08/2012
[N° spécial revue]
DESAGE Guillaume, ROSANKIS Élodie. Négociation collective et grèves dans les entreprises du secteur marchand en 2010 : des négociations sur l'emploi des salariés âgés au conflit sur la réforme des retraites. Dares analyses, 08/2012
[N° spécial revue]
Le rapport et les lois Auroux. Liaisons sociales : le mensuel, 12/1982
[N° spécial revue]
DESCAMPS Renaud. Le DIF : la maturité modeste. Bref du Céreq, 05/2012
[Mémoire médiation]
MANDELBAUM Sophie. Les accords d'entreprise créant des dispositifs de médiation pour le harcèlement moral : étude de cas. -Paris : Cnam, 2006
[N° spécial revue]
JAUNEAU Yves. Portrait statistique des principales conventions collectives de branche en 2009. Dares analyses, 03/2012
[Article]
LIÉTARD Bernard. Tentative d'évaluation de quarante ans d'application des lois du 16 juillet 1971. Éducation permanente, 03/2012
[N° spécial revue]
ANDRÉ Claire, BREDA Thomas. Panorama des salaires conventionnels sur la période 2003-2009. Dares analyses, 12/2011
[N° spécial revue]
FREYSSINET Jacques. Cinquante ans de négociations interprofessionnelles sur l'emploi. Connaissance de l'emploi, 10/2010
[N° spécial revue]
NABOULET Antoine. Les accords collectifs d'entreprise conclus en 2009 : un dynamisme entretenu par des incitations à négocier. Dares analyses, 04/2011
[N° spécial revue]
BOBBIO Myriam. Négociation collective et grèves dans les entreprises du secteur marchand en 2009 : l'emploi au coeur des négociations et des grèves. Dares analyses, 06/2011
[N° spécial revue]
BARRON Pierre, BORY Anne, CHAUVIN Sébastien, JOUNIN Nicolas, TOURETTE Lucie. La grève des travailleurs sans papiers : vers une extension du droit pour les plus précaires ? Connaissance de l'emploi, 08/2011
[N° spécial revue]
BUFFARD Pauline. La formation professionnelle des demandeurs d'emploi en 2008 : 610 000 entrées en formation. Dares analyses, 06/2010
[N° spécial revue]
LHOTTE Christine, MERSON Caroline. Formation professionnelle : organiser le départ en formation des salariés. Liaisons sociales : le mensuel, 04/2010
[Texte officiel]
Assemblée nationale. Projet de loi adopté à l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie. -Paris : Sénat, 07/2009
[Ouvrage]
MINÉ Michel, MARCHAND Daniel. Le droit du travail en pratique. -Paris : Eyrolles, 2010
[Article]
BEVORT Antoine. De la position commune sur la représentativité au projet de loi : renouveau et continuité du modèle social français. Droit social, 08/2008
[N° spécial revue]
CROGNIER Philippe (coord.), FRAISSE Jacques, BAUNAY Yves, LAINÉ Alex, BEAUFORT Philippe, BOUCHER Julie, VERBAUWHÈDE Murielle, POZZO DI BORGO Alain, BLÉRIOT Ide, PIROT Marie-Clotilde. VAE : faux-semblants ou vraies qualifications ? Le Sociographe, 09/2007
[N° spécial revue]
CARLIER Alexandre, NABOULET Antoine. Négociations collectives et grèves dans les entreprises du secteur marchand en 2007. Premières synthèses, 04/2009
[Étude et rapport]
Assemblée nationale, MIGAUD Didier (président). Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif au droit individuel à la formation. -Paris : Assemblée nationale, 09/2008
[N° spécial revue]
MARION-VERNOUX Isabelle, THÉRY Michel, GAUTHIER Christèle (collab.), SIGOT Jean-Claude (collab.). Le Dif : un outil pour réduire les inégalités d'accès à la formation continue. Bref du Céreq, 08/2008
[Usuel]
Centre national de la fonction publique territoriale. Fonction publique territoriale : formation, emploi, concours : la réforme. -Paris : CNFPT, 03/2007
[Étude et rapport]
Association pour l'emploi des cadres. Le congé individuel de formation. -Paris : Apec, 1985
[Ouvrage]
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité. L'accès des salariés à la formation : guide pratique. -Paris : La documentation française, 2008
[N° spécial revue]
S'exprimer dans l'entreprise. Le Journal des psychologues, 03/1986
[Étude et rapport]
BUÉ Jennifer, GANDON Michelle, JACQ Francis, LEFEBVRE Claude, NANSOT Jean-Jacques, SÉCHAUD Sylviane, VOLKOFF Serge. Expression des salariés. -Paris : Liaisons, 1985
[Texte officiel]
L'emploi des jeunes de seize à vingt-cinq ans : nouvelles mesures (mise à jour 1987). -Paris : Ministère des affaires sociales et de l'emploi, 1987
[Étude et rapport]
Centre d'études et de recherches sur les qualifications, D'AGOSTINO Alexandra, MÖBUS Martine. Le congé individuel de formation en Île-de-France : qui s'en empare et à quelles fins ? -Marseille : Céreq, 06/2007
[Étude et rapport]
Centre d'études de l'emploi, BUNEL Matthieu. Analyser la relation entre CDD et CDI : emboîtement et durée des contrats. -Noisy-le-Grand : Centre d'études de l'emploi, 03/2007
[Ouvrage]
BLOHORN-BRENNEUR Béatrice. Justice et médiation : un juge du travail témoigne. -Paris : Le cherche midi, 2006
[Ouvrage]
PIROVANO Antoine (dir.). Changement social et droit négocié : de la résolution des conflits à la conciliation des intérêts. -Paris : Economica, 1988
[N° spécial revue]
GHAFFARI Sarah, GIFFARD André, GUÉGNARD Christine, MOYSAN-LOUAZEL Anne, PODEVIN Gérard. Le congé individuel de formation : un droit national, des déclinaisons régionales. Premières synthèses, 01/2008
[N° spécial revue]
DA COSTA Isabel, REHFELDT Udo. La négociation collective transnationale européenne chez Ford et General Motors. Connaissance de l'emploi, 10/2006
[Ouvrage]
TARBY André. Un nouveau droit de la formation : pour les entreprises et pour les salariés. -Paris : L'Harmattan, 2005
[Diplôme sup. form.]
PELLETRET Anne. Comparatif de l'accord de branche des sociétés d'assurances du 14 octobre 2004 "Anticiper et accompagner le changement par la formation professionnelle tout au long de la vie" avec l'Accord national interprofessionnelle du 5 décembre 2003 et la loi du 4 mai 2004. -Paris : Cnam, 2005
[Étude et rapport]
Conseil économique et social, NAULIN Guy (rapporteur). Prévention et résolution des conflits du travail. -Paris : Journaux officiels, 1998
[Étude et rapport]
Délégation à la formation professionnelle. Reconnaissance et validation des acquis : textes généraux. -Paris La Défense : Centre Inffo, 1992
[Dossier documentaire]
Cnam, Institut national des techniques de la documentation, BALASY Agnès de, PIERRE Anne Laure, CASTAGNÉ Rosemarie. Travail temporaire et droit communautaire : synthèse documentaire. -Paris : Cnam, 05/2004
[Étude et rapport]
Centre d'études de l'emploi, BERNARDI Myriam, BESSY Christian, CHASERANT Camille, EYMARD-DUVERNAY François, MARCHAL Emmanuelle. Stratégies contractuelles et gestion de la relation de travail : pré-enquête sur la constitution d'une base de données de contrats de travail. -Noisy-le-Grand : Centre d'études de l'emploi, 07/2003
[Étude et rapport]
Cedefop, ATKINSON David. The financing of vocational education and training in the United Kingdom : financing portrait. -Luxembourg : Office des publications officielles des communautés européennes, 04/1999
[Étude et rapport]
Centre pour la recherche et l'innovation dans l'enseignement. L'alternance travail-études : le congé-formation au niveau de l'entreprise. -Paris : OCDE, 1978
[Dossier documentaire]
Centre Inffo, DESLANDES Chantal, MAUSSANT Cécile. Le réel impact de la réforme sur la professionnalité des acteurs de la formation. -Paris La Défense : Centre Inffo, 06/2005
[Article]
TWIGG Carol A.. Le programme Pew "enseignement et technologie" : à qui appartiennent les cours et les supports de cours en ligne ? : politiques en matière de propriété intellectuelle pour un nouvel environnement d'apprentissage. Distances et savoirs, 2003
[Ouvrage]
PARMENTIER Christophe, ROSSIGNOL Philippe. Formation professionnelle : le guide de la réforme. -Paris : Éd. d'organisation, 2004
[Ouvrage]
FERNANDEZ Alain-Frédéric. Le Dif : compendre et mettre en oeuvre la réforme de la formation professionnelle. -Paris : Dunod, 2004
[Dossier documentaire]
Cnam, Institut national des techniques de la documentation, BORREL Guillemette, JACQUEMET Mathilde, URIE Christelle. Genèse de la loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social : synthèse documentaire. -Paris : Cnam, 05/2004
[N° spécial revue]
LUTTRINGER Jean-Marie (dir.). Le nouveau droit de la formation : accord national interprofessionnel du 20 septembre 2003 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle et loi 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social. Droit social, 05/2004
[Ouvrage]
KADRI Saïma. La validation des acquis de l'expérience. -Paris : MB formation, 2004
[N° spécial revue]
Droit à la formation et à la qualification. Analyses et documents économiques : cahiers du Centre confédéral d'études économiques et sociales de la Cgt, 10/2002
[Article]
MERLE Vincent. Un accord historique ? Droit social, 05/2004
[Article]
DELORS Jacques. Genèse d'une loi et stratégie du changement. Connexions, 1976
[Acte de colloque]
MAGGI-GERMAIN Nicole (dir.), PÉLAGE Agnès (dir.). Les évolutions de la formation professionnelle : regards croisés. -Paris : La documentation française, 2003
[Ouvrage]
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, Direction des relations du travail, Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques. La négociation collective en 2001. Tome 2 : chiffres et documents. -Paris : Éditions législatives;Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, 2002
[Ouvrage]
PÉREZ Brigitte. Les représentants du personnel et la formation professionnelle. -Levallois-Perret (92) : Studyrama, 2002
[Ouvrage]
BRUN François, LAACHER Smaïn, Centre d'études de l'emploi. Situation régulière. -Paris : L'Harmattan, 2001
[Ouvrage]
BODIGUEL Jean-Luc (dir.), GARBAR Christian-Albert (dir.), SUPIOT Alain (dir.). Servir l'intérêt général : droit du travail et fonction publique. -Paris : Puf, 2000
[Étude et rapport]
Conseil économique et social, DEBOUT Michel (rapporteur). Le harcèlement moral au travail : avis du Conseil économique et social : séance des 10 et 11 avril 2001. -Paris : Journaux officiels, 04/2001
[Ouvrage]
JOBERT Annette, REYNAUD Jean-Daniel (préf.). Les espaces de la négociation collective, branches et territoires. -Toulouse : Octarès, 2000
[N° spécial revue]
KAISERGRUBER Danielle, DORRER Jolanta, GROSSER Marc, KNOLL Marc, LLORY Frédérique. 35 heures : une occasion de repenser la formation : les enseignements des accords de branche et d'entreprise. Les Cahiers du Groupe Bernard Brunhes, 12/1999
[Ouvrage]
MORIN Marie-Laure (dir.), DUPUY Yves, LARRÉ F., SUBLET S.. Prestation de travail et activité de service. -Paris : La documentation française, 1999
[Ouvrage]
Institut national de la statistique et des études économiques, Liaisons sociales, Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques. Les relations sociales en entreprise. -Paris : Liaisons, 1999
[Ouvrage]
SUPIOT Alain (rapporteur). Au-delà de l'emploi : transformations du travail et devenir du droit du travail en Europe. -Paris : Flammarion, 1999
[Étude et rapport]
Mutations séminaire d'économie du travail stratégies, HOANG-NGOC Liem, LALLEMENT Michel. Décentralisation des relations professionnelles et gestion de l'emploi en France. -Paris : Université de Paris I, 1994
[Dossier documentaire]
Centre Inffo, HERICHER Bénédicte, ANNASSE Claudia. Loi quinquennale relative au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle. -Paris La Défense : Centre Inffo, 05/1994
[Texte officiel]
Liaisons sociales. La loi quinquennale : tous les textes et leur mode d'emploi. -Paris : Liaisons, 1994
[Étude et rapport]
Centre d'études et de recherches sur les qualifications, CALABRESE Françoise, QUINTERO Nathalie, MORENO Catherine (collab.). La négociation d'entreprise sur les classifications, la formation professionnelle et l'emploi : exploitation de la base de données Accent. -Marseille : Céreq, 07/1994
[Ouvrage]
SUPIOT Alain. Critique du droit du travail. -Paris : Puf, 1994
[Étude et rapport]
Centre d'études et de recherches sur les qualifications, JOBERT Annette (dir.), REYNAUD Jean-Daniel (dir.), SAGLIO Jean (dir.), TALLARD Michèle (dir.). Les conventions collectives de branche : déclin ou renouveau ? -Marseille : Céreq, 11/1993
[Ouvrage]
Fongecif-Bretagne. Autour du congé individuel de formation : projet individuel et promotion sociale. -Paris : L'Harmattan, 1994
[Ouvrage]
DIEPPEDALLE Dominique, PUEL Hugues. Les négociations salariales de branches : les pratiques dans huit branches professionnelles de l'industrie, du commerce et des services. -Paris : La documentation française, 1992
[Dossier documentaire]
Centre Inffo. La formation professionnelle continue à travers les textes : 1993. -Paris : Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, 1994
[Texte officiel]
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. Convention collective nationale du 13 mars 1972 : ingénieurs et cadres de la métallurgie. -Paris : Journal officiel, 07/1993
[Étude et rapport]
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, Service des études et de la statistique. La négociation collective en 1992. -Paris : La documentation française, 1993
[Étude et rapport]
Centre Inffo, CHABOT Joëlle. L'accès des salariés à la formation et au bilan de compétences. -Paris La Défense : Centre Inffo, 1993
[Ouvrage]
MATTEI Marie-Ange, PIGANIOL Raymond (préf.). Les accords formation dans la fonction publique de l'État. -Paris : Publications de la Sorbonne, 1993
[Texte officiel]
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. Organismes de formation : convention collective nationale du 10 juin 1988 (étendue par arrêté du 16 mars 1989). -Paris : Journaux officiels, 1992
[Ouvrage]
Les textes de la formation professionnelle continue : livre IX du code du travail, accords nationaux interprofessionnels : mise à jour décembre 1992, décembre 1993. -Paris La Défense : Centre Inffo, 1992
[Étude et rapport]
Cnam, Laboratoire de sociologie du travail et des relations professionnelles, BORZEIX Anni, LINHART Danièle, SEGRESTIN Denis. Sur les traces du droit d'expression. Tome 2 : les mots et les faits : études de cas. -Paris : Cnam, 12/1985
[Étude et rapport]
Cnam, Laboratoire de sociologie du travail et des relations professionnelles, BORZEIX Anni, LINHART Danièle, SEGRESTIN Denis. Sur les traces du droit d'expression. Tome 1 : histoire d'une recherche. -Paris : Cnam, 12/1985
[Étude et rapport]
Cnam, Laboratoire de sociologie du travail et des relations professionnelles, BORZEIX Anni, SEGRESTIN Denis. L'effet Auroux : résultats d'enquête sur la mise en place du droit d'expression directe dans un centre de distribution EDF. -Paris : Cnam, 12/1985
[Étude et rapport]
Institut des sciences sociales du travail, EINHORN Brigitte. Points de repère sur la formation professionnelle continue en France. -Sceaux : Université de Paris I, 12/1991
[Texte officiel]
Code du travail : livre IX : de la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente. -Paris : Journal officiel, 1991
[Étude et rapport]
Préfecture de la région Ile-de-France, VINCENT Daniel-Henri (dir.), DORMEAU Nicole, ROUSSELOT Chantal. Le crédit formation individualisé... 18 mois après. -Paris : Délégation régionale à la formation professionnelle, 1991
[Ouvrage]
TARBY André. L'incontournable relation formation et droit. 1990
[Ouvrage]
HERZ-LEBRUN Claudine. La formation professionnelle continue. 1990
[Étude et rapport]
Commission des communautés européennes. Droit du travail et relations professionnelles dans les petites et moyennes entreprises dans les États membres de la communauté. -Luxembourg : Office des publications officielles des communautés européennes, 1988
[Étude et rapport]
Centre Inffo. Le droit de la formation au service des PME/PMI. -Paris-la Défense : Centre Inffo, 1988
[Ouvrage]
DÉJEAN Pierre. Guide juridique de la formation professionnelle dans l'entreprise. -Paris : Eyrolles, 1989
[Ouvrage]
Organisation internationale du travail. Les normes internationales du travail : leur nature, leur application, leur valeur. -Genève : Organisation internationale du travail, 1965
[Étude et rapport]
Centre pour la recherche et l'innovation dans l'enseignement. Situation actuelle du congé-éducation. -Paris : OCDE, 1976
[Ouvrage]
Ministère du travail et des affaires sociales, Direction des relations du travail, Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques. La négociation collective en 1995 : chiffres et documents. -Paris : La documentation française, 1996
[Ouvrage]
Ministère du travail et des affaires sociales, Direction des relations du travail, Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques. La négociation collective en 1995 : tendance et dossiers. -Paris : La documentation française, 1996
[Ouvrage]
LORRIAUX Jean-Pierre. Usages, droits et financements de la formation. -Paris : Retz, 1996
[Étude et rapport]
Crédit mutuel. Accord cadre pour une politique active et préventive de l'emploi au Crédit mutuel. -Paris : Crédit mutuel, 03/1988
[Ouvrage]
GUILLOUX Patrick. Le congé individuel de formation : genèse et évolution d'un droit (1966-1996). -Paris : L'Harmattan, 1996
[Thèse ou HDR]
MATHONNIÈRE Michel. L'évolution dans les entreprises des dispositions légales et conventionnelles relatives au congé formation. -Paris : Université de Paris IX, 1985
[Ouvrage]
WILLEMS Jean-Pierre. Formation professionnelle : réglementation et nouveau paysage. -Paris : Demos, 1995
[N° spécial revue]
Insertion professionnelle des jeunes : les stages-les contrats. Liaisons sociales : le mensuel, 07/1990

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